L'officiel de Saint-Cloud n°46 (décembre 1998)

Découvrez le compte rendu du conseil municipal de Saint-Cloud de décembre 1998, où l'on aborde des sujets cruciaux comme la restructuration de l'unité de Dassault Aviation à Saint-Cloud, la création du parking Joffre, une étude visant à mettre l'Avenue Francis Chaveton en sens unique, et même la transition vers la monnaie unique européenne. Un document clé pour comprendre les fondements des politiques actuelles ! 📜🔍

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L'officiel de Saint-Cloud n°46 (décembre 1998)

Découvrez le compte rendu du conseil municipal de Saint-Cloud de décembre 1998, où l'on aborde des sujets cruciaux comme la restructuration de l'unité de Dassault Aviation à Saint-Cloud, la création du parking Joffre, une étude visant à mettre l'Avenue Francis Chaveton en sens unique, et même la transition vers la monnaie unique européenne. Un document clé pour comprendre les fondements des politiques actuelles ! 📜🔍

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Extrait du compte rendu analytique du conseil municipal de la ville de Saint-Cloud s'étant tenu le 10/12/1998.

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Note à l'intention du lecteur :

Les élus

Voici les fonctions des élus de Saint-Cloud.

Communications

Bertrand Cuny

Culture

10ème Anniversaire des Avelines

Les manifestations et expositions organisées au Musée et à la Bibliothèque ont mis en lumière le travail effectué durant les dix années écoulées par le personnel des deux établissements. Le Maire félicite et remercie les deux conservateurs et leurs collaborateurs, ainsi que Mireille Worbe, Maire-Adjoint.

Economie

Société Dassault-Aviation

Dans une lettre du 25 novembre dont le Maire donne lecture, le Directeur Général annonce la décision du Président - à la suite de la signature d'un important contrat à l'exportation - de poursuivre les travaux de restructuration de l'unité de Saint-Cloud, pour y regrouper, au tout début 2001, la Direction Générale et les principales directions (technique, commerciale, industrielle, support).

Securité

Commissariat de Police

Venant de Puteaux, le Commissaire Claire Briau est nommée Chef de la Circonscription de Police de Saint-Cloud, succédant au Commissaire Principal Anne-Marie Spitz, qui a pris la tête du District de Boulogne et conserve donc un regard sur Saint-Cloud.

Ressources Humaines

Noël des enfants du Personnel

Un spectacle sera donnée au Centre Culturel des 3 Pierrots, dimanche après-midi, pour les enfants des employés communaux. Ils recevront ensuite leurs cadeaux de Noël. Le Maire invite les membres du Conseil à participer à cette manifestation familiale. Il souligne que, cette année 211 cadeaux seront distribués, contre moins de 190 l'an dernier.

Pierre Baldini

Economie

Situation de l'Emploi à Saint-Cloud

L'ANPE a communiqué les statistiques de novembre 1998 : avec 953 demandeurs inscrits, on constate une légère baisse (973 en octobre 1998), comme au niveau national.

Les activités de l'Espace-Emploi en novembre

Les 3 structures de l'Espace Emploi ont ainsi permis à 29 personnes de retrouver un emploi en novembre.

Bily Jehanno

Finances

Taxe Additionnelle aux Droits de Mutation

La bonne recette de novembre (plus de 900000 Francs) permet d'espérer un encaissement de 6,5 à 6,7 millions de Francs en 1998, supérieur aux prévisions (ramenées à 6 millions de Francs dans le budget supplémentaire de 1998).

Passage à la monnaie unique européenne

La formation des «régisseurs de recettes et d'avances» de la ville a été effectuée, en trois réunions, par les cadres de la Ville et le Trésorier Principal de Saint-Cloud.

Cette semaine, 10 réunions générales d'information sur l'euro ont été organisées pour tous les agents de la Mairie et des établissements municipaux recevant du public. Des convertisseurs FRANC/EURO seront distribués, dès que la parité aura été fixée, car il faudra afficher en Francs et en Euros tous les tarifs municipaux dès le 4 janvier 1999. Bily JEHANNO rend hommage aux Chefs de Services (Personnel, Comptabilité, Informatique) qui ont organisé cette sensibilisation du personnel municipal, sous l'autorité de Pascal DUPUY, Secrétaire Général Adjoint.

Nouveaux changements dans la comptabilité

D'importantes modifications concernant la répartition des crédits par FONCTIONS vont à nouveau affecter la comptabilité communale à partir du 1er janvier 1999, ce qui nécessite un gros travail de préparation de la part du service, et notamment de son responsable Maryse BERNON. Le Conseil Municipal, dès le budget de 1999, devra s'habituer à une nouvelle nomenclature des FONCTIONS.

Affaires Juridiques

Suivi juridique des marchés publics

Carole DORGANS, Attachée Territoriale, va prendre ses fonctions, le 14 décembre, au Service Juridique. Sous l'autorité de Stéphanie BARAS, elle sera par priorité chargée de suivre toute la procédure des marchés et contrats conclus par la Ville avec les entreprises privées.

Contrôle de l'URSSAF

Trois agents de l'URSSAF effectuent actuellement un contrôle des rémunérations, indemnités et honoraires versés par la Ville, la Caisse des Ecoles et le CCAS. Leur présence et la masse de documents qu'ils réclament occasionnent un surcroît de travail pour le personnel du service de comptabilité.

Commission des Marchés Forains

Réunie le 1er décembre, la commission a étudié les conséquences de la mise aux normes européennes des commerces de bouche. Les commerçants des marchés devront, notamment, se doter de vitrines réfrigérées. Quant à la Ville, elle devra effectuer des travaux liés aux points d'eau et aux tableaux électriques. Les marchands forains ont abordé d'autres points relatifs, en particulier, au stationnement et à la publicité à faire pour les marchés dans les publications municipales.

Mireille Worbe

Culture

Hall de la Mairie

Quatre très belles maquettes d'avions de la Société DASSAULT sont exposées dans une vitrine du hall, à l'initiative d'Yves THIRIET, Conseiller Municipal, que Mireille WORBE remercie.

Centre Culturel des 3 Pierrots

Par rapport à novembre 1997, les entrées pour la partie "cinéma" ont baissé le mois dernier. En revanche, les entrées pour la partie "spectacle" ont sensiblement augmenté.

Alors que ce soir même est donnée la pièce «Douze Hommes en Colère», il faut signaler les principaux spectacles à venir :

Musée des Avelines
Bibliothèque Municipale

Après le succès de l'exposition sur les Métiers du Livre, le conservateur et ses collaborateurs préparent, dans le cadre de la manifestation «LA SCIENCE SE LIVRE», une exposition sur le thème «LA MÉTÉO DE BAS EN HAUT» qui aura lieu du 16 janvier au 13 février. Des rencontres-débats auront lieu les mercredis et samedis après-midi.

Gisèle Six

Education

Santé scolaire

Un médecin de la PMI effectue une tournée dans les écoles afin de dresser le bilan de santé des enfants âgés de 3 à 6 ans. Il a présenté son rôle lors des conseils des écoles maternelles. Les représentants de la Ville ont bien apprécié sa prestation.

Comité Local d'Education

Mardi 8 décembre, l'Inspecteur de l'Education Nationale a réuni les autorités locales des villes de Sèvres, Garches et Saint-Cloud, composant la 13ème circonscription : chefs d'établissements, délégués départementaux de l'Education Nationale et représentants des associations de parents d'élèves.
Les thèmes abordés ont été les suivants :

Concours départemental des écoles fleuries

La remise des prix aux trois écoles lauréates du Département (l'Ecole Pasteur de Saint-Cloud s'étant classée première) aura lieu en Mairie le jeudi 4 février 1999 à 10 H 30.

Restauration scolaire

Une diététicienne de la Société Concessionnaire va intervenir prochainement, dans les écoles élémentaires, sur les thèmes suivants:

Actions de la Caisse des Ecoles

Le Comité de la Caisse des Ecoles, réuni Je 17 novembre 1998, a étudié les demandes de bourses scolaires et d'allocations

Par décision unanime, les bourses suivantes ont été attribuées à des enfants clodoaldiens scolarisés dans des établissements secondaires de Saint-Cloud ou de l'extérieur.

Bourse Montant
mensuel
Nombre de bénéficiaires
élèves scolarisés
à Saint-Cloud
élèves scolarisés
à l'extérieur
Total
Entière 180 F 116 11 127
Demie 90 F 44 5 49
Total N/A 160 16 176
Le nombre de demandes de bourses s'est accru par rapport à l'année dernière : de 163 à 176.

Cette année, le Conseil Général participe au financement des demi-bourses. Outre les bourses entières accordées par la Ville, les familles peuvent bénéficier d'autres aides (Fonds Social Collégiens, aide de l'Etat). Saint-Cloud est la seule commune des Hauts-de-Seine à avoir mis en place un dispositif d'aides municipales à la demi-pension.

En outre, 11 familles bénéficieront d'une «allocation pour les enfants handicapés» de 2000 francs annuels. Enfin, le Comité a voté une revalorisation des rémunérations des vacataires de la Caisse des Ecoles dans les centres de loisirs.

Commission Extra-Municipale de l'Enseignement

Clotilde RAUST, rapporteur, rend compte de la réunion du 24 novembre. La CEM, après avoir constaté le bilan plutôt positif de la rentrée dans les établissements scolaires de Saint-Cloud, et noté, avec satisfaction, l'ouverture des écoles du Centre et Louis Pasteur aux enfants handicapés du Centre Audiométrique, a abordé son ordre-du-jour :

  1. Présentation des actions entreprises dans les écoles, par le docteur BASSIERE, médecin scolaire.
  2. Exposé de Mademoiselle MILLET, Psychologue à l'Espace Prévention du Centre René Huguenin sur son projet «d'Ecole des Parents».

Tony Maroselli

Petite Enfance

Places en crèche

Sur les 200 demandes de places en crèche, 188 familles ont eu satisfaction dans les différentes structures.

Prime au 3e enfant

L'attribution de la «prime au troisième enfant» est contrôlée. Sur les 198 bénéficiaires, 7 familles, qui ont quitté Saint-Cloud, en ont été exclues à la suite d'un contrôle de domicile.

Action sociale

Revenu Minimum d'Insertion (RMI)

Actuellement 229 Clodoaldiens bénéficient du Revenu Minimum d'Insertion. 79 demandes sont en outre en cours d'instruction.

Sans domicile fixe

Les Assistantes Sociales ont mis en place une permanence de jour pour accueillir les «Sans Domicile Fixe». De nuit, les Clodoaldiens sont invités à signaler la présence éventuelle de «sans abri» par le biais du numéro de téléphone 115.

Expulsion

Les deux personnes expulsées de l'immeuble 62 quai Marcel Dassault sont hébergées en hôtel à Boulogne. La remise en état de leur logement coûtera environ 100000 Francs à la SONACOTRA.

Christiane Dupont

Logement

Attribution de logements sociaux

Le service de logement procède à une remise à jour du fichier des demandeurs. Les statistiques de 1998 seront présentées à la prochaine réunion du Conseil. Elles feront apparaître le faible nombre de logements attribués cette année.

Martine Tacconi

Sport

Union Athlétique et Sportive de Saint-Cloud

La section Gymnastique a reçu le label «Petite Enfance» de la Fédération Française Gymnastique, ce qui atteste de la qualité du sport dispensé par cette section.

Une «section aquatique» vient d'ouvrir à la piscine, le mercredi de 19 à 20 heures.

Club de Natation

Le mardi 15 décembre, de 17 à 19 heures, les Clodoaldiens sont invités à venir voir «le Père Noël sur l'eau», à la piscine des Tourneroches.

Jeunesse

Espace Jeunes

Baptisé «Cadr'à Bulles» cet espace est ouvert depuis le 12 novembre. Un concert des Matchboxx sera offert le mercredi 16 décembre à 17H30. Lentrée se fera sur présentation de la carte de lycéen.

Conseil Communal des Jeunes (CCJ)

Jean-Christophe CATEZ rend compte de la réunion du 25 novembre, qui s'est tenue sous la présidence de Bertrand CUNY, Maire, et en présence de Martine TACCONI, Maire-Adjoint.

Le Maire a d'abord présenté les décisions prises par le Conseil Municipal le 1er octobre et le 5 novembre, en particulier la révision du Plan d'Equipement Collectif et le vote du Budget Supplémentaire de 1998.

Eric SEYNAVE, Conseiller Municipal délégué à l'Aménagement de l'Espace, a présenté la Révision du Plan d'Occupation des Sols qui a suscité quelques questions.

Les rapporteurs ont ensuite rendu compte des travaux de deux commissions du CCJ :

Martine TACCONI présente trois nouveaux projets retenus au cours d'une réunion informelle du CCJ le 30 septembre :

A titre de «délégué de quartier du CCJ», un membre du CCJ fait état du manque de propreté de l'escalator de la gare et un autre interroge le Maire sur l'utilisation future de la propriété des Tourneroches. Sur ce dernier point le Maire répond que la maison, si elle est cédée à la Ville, pourrait être affectée à l'organisation de réceptions.

Après quelques questions diverses, et avant de clore la séance, Bertrand CUNY rappelle que le renouvellement du CCJ doit intervenir avant JUIN 1999. Les modalités de l'élection seront définies au cours de la prochaine réunion dont la date est fixée au mercredi 17 février 1999.

Hervé Soulie

Voirie

Travaux programmés pour les jours qui viennent
Travaux d'entretien des voies et des réseaux

La Commission d'Appel d'Offres, réunie le 9 décembre, a attribué les contrats d'entretien aux entreprises suivantes qui ont fait les meilleures offres de prix :

Mobilité

Transports en Commun

Des discussions ont été engagées avec la RATP afin de mieux assurer la desserte de Saint-Cloud. Ainsi, le Maire a demandé que soit maintenue la fréquence des autobus sur la ligne 52 qui dessert l'Opéra. Il a également écrit pour que les horaires du réseau «TRAVERCIEL» soient modifiés afin que les élèves des Coteaux puissent emprunter la ligne 471 pour se rendre au lycée et au collège. Enfin, une réflexion est engagée sur la circulation des autobus articulés, que la ville de Rueil-Malmaison ne veut plus voir dans ses rues.

Stationnement

Améliorations au Centre-Ville

Les premières demandes formulées par les commerçants, lors de leur réunion en Mairie, le 6 novembre, sont suivies d'effet:

Marie-Hélène Conte

Jumelage

Jumelage avec Meidenhard, en Grande Bretagne (activité de l'ADEI)
Relations avec Boadilla del Monte, en Espagne (activité de l'ADEI)

A l'issue du concert, de très grande qualité, donné dimanche 6 décembre, en l'église Stella Matutina, par l'ensemble Luigi BOCCHERINI de Boadilla del Monte, une réception sympathique et amicale a réuni les musiciens et choristes et les autorités des deux villes. Bertrand CUNY a annoncé le jumelage prochain des villes de Boadilla del Monte et Saint-Cloud.

Patrimoine Communal

Bâtiments communaux

Jocelyne Desanges

Animation

Animation et illuminations de Noël

Commerces et Artisanat

Quartier du Centre-Village
Quartier des Coteaux/Bords de seine

Un nouvel artisan a repris la boulangerie de la Passerelle, au 1 rue de l'Yser.

Dominique Lebrun

Communication

Publications

Thierry Arnaud

Affaires Générales

Révision de la liste électorale

La Commission chargée de la révision de la liste électorale se réunira vendredi 8 janvier de 17 H 30 à 19 H 00. Elle devra entériner la décision de radiation des électeurs dont les cartes sont retournées en Mairie depuis plusieurs années, avec la mention «n'habite pas à l'adresse indiquée». Il a également été vérifié, auprès des Services Fiscaux, que ces électeurs n'étaient pas contribuables à Saint-Cloud.

Cimetière Intercommunal des Ulis

Le Comité du SICOMU, qui gère le Cimetière Intercommunal des Ulis, se réunit le 16 décembre pour voter le budget de 1999. Il est prévu une réduction des participations communales.

Eric Seynave

Urbanisme

Révision du Plan d'Occupation des Sols (POS)

Une exposition itinérante présentera le POS et les documents annexes aux Clodoaldiens. Elle se tiendra durant une semaine dans chacun des 5 quartiers de la Ville, entre le 1er janvier et le 20 février 1999.

L'ENQUÊTE PUBLIQUE sur la révision du POS pourrait démarrer, en Mairie, au début du mois de février.

Bertrand Cuny

Comités de quartiers (du 2e semestres 1998)

Elements communs à tous les quartiers

Patrick Thelot

Quartier du Centre-Village

La réunion du quartier Centre-Village s'est tenue le jeudi 22 octobre.

Programme de rapprochement des hôpitaux
Travaux de l'église

Marie-Hélène CONTE a présenté l'état des travaux et annoncé leur achèvement en octobre 1999.

Crèche Clair de Lune

Tony MAROSESELLI a annoncé l'ouverture des nouveaux locaux, qui permettent d'accueillir 60 enfants (contre 30 auparavant).

Jardin des Gâtines

Hervé SOULIE a présenté le projet d'aménagement d'un espace affecté aux enfants, avec, en particulier, une piste pour les patins-à-roulettes.

Questions diverses

Elles ont porté sur la propreté de la Ville, la circulation, la sécurité et l'aménagement de la Place Clémenceau.

François Rumeur

Quartier du Montretout / Coutureau

La réunion du quartier Montretout / Coutureau s'est tenue le jeudi 12 novembre. La réunion a laissé une large part aux questions posées par les habitants du quartier :

Jean-Christophe Catez

Quartier Val d'or et quartier Fouilleuse

La réunion du quartier Val d'or et quartier Fouilleuse s'est tenue le jeudi 19 novembre.

Rue du Mont-Valérien

La proposition d'Hervé SOULIE de modifier le stationnement en bordure de voie, en le changeant de côté au niveau du Jardin des Tourneroches, ne rencontre pas d'opposition. Toutefois, le Maire tient à ce que les parents d'élèves du Val d'Or soient préalablement consultés.

Sécurité des Clodoaldiens

Pierre BALDINI expose l'état d'avancement de la mise en place du Contrat Local de Sécurité qui renforcera la collaboration entre les services de Police, la Justice et la Ville.

Avenue Francis Chaveton

Interrogé sur la circulation à la Fouilleuse, le Maire fait état d'une étude visant à mettre l'Avenue Francis Chaveton en sens unique, dans le sens Rueil-Mailmaison/Saint-Cloud, ce qui limitera la circulation et permettra d'y réaliser des places de stationnement.

Questions diverses

Questions

Ouverture d'un relais du coeur

Tony Maroselli

Tony Maroselli rappelle l'ouverture, lundi 14 décembre 1998, d'un relais du coeur, 120 rue de la Porte Jaune à Saint-Cloud. Plus de 50 personnes se sont déjà inscrites pour assurer la distribution de produits alimentaires aux personnes en difficultés.

Bertrand Cuny

Le Maire fécilite ceux qui ont eu l'initiative de cette action et invite les Clodoaldiens à leur apporter leur aide.

Produits transgéniques dans les restaurants scolaires

Marie-Hélène Conte

Marie-Hélène Conte demande si des aliments à base de produits transgéniques sont servis dans les restaurants scolaires de la Ville.

Gisèle Six

Gisèle Six donne lecture de la lettre de la Société de Restauration. elle n'exclut pas la présence de produits transgéniques dans certaines préparations culinaires mais est rassurante car le gérant de la cuisine centrale de Saint-Cloud est personnellement très sensibilisé à ces questions, et particulièrement attentif.

Réunion des commerçants du Centre

Patrick Thelot

Patrick Thelot félicite Jocelyne Desanges d'avoir eu l'initiative de réunir en Mairie les commerçants du Centre

Bertrand Cuny

Le Maire s'associe à ces félicitations et suggère que le même type de réunion soit organisé pour les commerçants des autres quartiers.

Parking Joffre

Jacques Jonka

Ne devrait-on pas profiter de la réalisation, par les hôpitaux, deu parking Joffre pour y ajouter, aux frais de la Ville, des places supplémentaires pour pallier le manque de stationnement au Centre-ville?

Bertrand Cuny

Le Maire faire remarquer que l'on pourrait faire plus, mais qu'il faut aussi protéger l'environnement : un niveau de parking supplémentaire nuirait à l'esthétique. Les hôpitaux vont créer, à leurs frais, 128 places et n'en supprimeront qu'une trentaine. C'est près de 100 places nouvelles qui seront ainsi créées dans le quartier. De plus, le Centre René Huguenin pourra ainsi libérer les places qu'il loue dans le parking Libération qui sera transformé en parking horaire.

Parking rue de la Source

Jacques Jonka

Il est regrettable que la poste se réserve la quasi-totalité du parking de la rue de la Source.

Bertrand Cuny

Le Maire le regrette, mais fait observer que ce parking appartient en propre à la pose et que quelques places y sont réservées à ses usagers.

Remplacement d'arbre coupé

Jacques Jonka

Un arbre, sans doute en mauvais état, a été coupé place Clémenceau : sera-t-il remplacé?

Bertrand Cuny

Le Maire rappelle que le Syndicat Mixte du Val de Seine a engagé une étude d'aménagement de la tête de pont de Saint-Cloud, incluant la place Clémenceau. Il veillera à ce que des plantations y soient rapidement réalisées.

Antennes relais

Annie Tournaud

Annie Tournaud fait observer que les opérateurs de téléphonie mobile installent des antennes sur les immeubles. Ont-ils l'autorisation de la Ville ?

Bertrand Cuny

Le Maire répond que l'autorisation municipale est toujours requise, et que des refus ont été opposés dans certains cas.

Pierre Rechain

Pierre Rechain ajoute qu'en cas d'infraction, il est dressé procès-verbal transmis à la Justice.

Création de la ZAC de logements

Jean-Pascal Rabelle

Jean-Pascal Rabelle demande si l'annonce, par DAssault Aviation de la poursuite de son projet industriel ouvre la voie à la création de la ZAC de logements prévue sur une partie des terrains.

Bertrand Cuny

Le Maire rappelle qu'un accord est intervenu entre la Ville et la Société, sous la forme d'une "promesse de vente" des terrains. Mais la mise en oeuvre de ce projet ne sera possible qu'à l'achèvement de la nouvelle unité industrielle, en 2001. Le dossier de la ZAC devrait être mis à l'étude au second semestre 1999.

Remerciements aux services de la Ville

Christian Maréchal

Christian Maréchal tient à féliciter et remercier les services pour la qualité des dossiers préparatoires aux réunions du Conseil Municipal : des documents intéressants sont annexés au rapport de présentation des délibérations.

Paraboles

Laurence de Campigneulles

La pose d'antennes paraboliques sur les balcons est-elle autorisée ?

Bertrand Cuny

Le Maire répond que la Ville ne peut s'y opposer, dès lors que la dimension de la parabole est limitée. En revanche, le règlement de copropriété peut l'interdire.

Projet de sens unique sur l'avenue Francis Cheveton

Laurence de Campigneulles

La mise en sens unique de l'avenue Francis Chaveton est une excellente initiative.

Bertrand Cuny

Le Maire fait remarquer qu'il ne s'agit, pour l'instant, que d'une idée. Le projet devra être étudié dans toutes ses conséquences, et faire l'objet d'une large concertation avec les habitants du quartier.

Accès à l'école de la Fouilleuse

Laurence de Campigneulles

L'accès à l'école de la Fouilleuse par l'allée Nico Antonat est généralement fermé, ce qui gênee une partie des parents.

Gisèle Six

Gisèle six annonce l'intention du Directeur d'en permettre l'ouverture aux heures d'entrée et de sortie des classes, à la rentrée prochaine.

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